Mentions légales

 Accueil / Mentions légales

Présentation

Auto entreprise Monsieur ROSELIN Jean-Donald, au nom commercial de SIAPEP France. Siège social : 11 rue des mimosas, 93600 Aulnay-sous-Bois Entreprise dispensée d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés, sous le numéro de siret : 801 271 271 00018. SIAPEP ( Services Informatiques Aux Professionnels et Particuliers ) est une marque déposée par Monsieur Roselin Jean-Donald à l'INPI.

Hébergeur

OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits d'auteur

Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et , à ce titre, SIAPEP France bénéficie en sa qualité d'auteur d'une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont également, sauf mention contraire, la propriété de SIAPEP France. A ce titre SIAPEP France ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site. Les noms et marques citées, mais non propriétés de SIAPEP France, sont copyright de leurs auteurs respectifs.

Conditions d'utilisation

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de SIAPEP France en sa qualité d'auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l'encontre duquel SIAPEP France se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.

Remarques

Ce site internet permet un accès aux données de SIAPEP France dans son ensemble. Les données qui y sont publiées sont fournies à titre d'information et ne sont en aucun cas contractuelles, ainsi ces données peuvent inclure des références à des techniques utilisés par SIAPEP France. Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ce site, SIAPEP France ne peut pas garantir que le site soit exempt d'inexactitude, d'erreur, d'omission, de dysfonctionnement ou d'indisponibilité. SIAPEP France peut, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux services décrits sur ce site.

Propriétaire du site

SIAPEP France

11 rue des mimosas, 93600 Aulnay-sous-Bois
Tel : 06 03 12 17 91
Mail : serviceclient@siapep.fr

Scroll